Notre Utopie : Sondage sur la Constitution d’Armandie

Réalisation technique : Louis B. (TSTIB)

Les membres de l’Assemblée Constituante d’Armandie ont rédigé leur projet de Constitution (voir ce lien pour une présentation complète). Souhaitant l’approbation de tous les citoyens, ils vous invitent à répondre aux questions ci-dessous (le texte de la Constitution est disponible pour rappel à la suite du sondage). Les résultats de cette consultation seront rendus publics et feront l’objet d’un compte-rendu au Journal Officiel d’Ilan. La Constituante reprendra alors son travail afin d’amender le texte si nécessaire.

Nous comptons sur vous!

Article I	Révéler
Extrait de l’article I : “Tout animal, étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.” Êtes vous d'accord avec cette formulation des droits des animaux? Oui, je la trouve appropriée. Non, car elle est trop restrictive. Non, les animaux ne doivent pas être la propriété des hommes. Réponse libre Je vote

Article I

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Article II	Révéler
Extrait de l’article II : “La propriété privée est admise mais la répartition des biens doit être équitable.” Êtes vous favorable à ce principe? Oui, cette règle est juste. Non, la propriété privé doit être interdite et les biens commun à tous. Non, car chacun devrait disposer librement ce qu’il possède, sans restrictions. Réponse libre Vote

Article III	Révéler
Article III : “Les citoyens s’engagent collectivement à une utilisation des ressources de la planète qui garantisse sa viabilité sur le long terme, dans le respect de la biodiversité.” Devons-nous réglementer l’utilisation des ressources de la planète? Oui, l'exploitation des ressources doit être limitée. Non, la limitation de l’exploitation des ressources nuit aux échanges. Je vote

Article III

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Article IV	Révéler
Extrait de l’article IV : “Nous ne laisserons jamais quelqu’un opprimer les autres, et si cela se produit, nous sanctionnerons l’oppresseur.” Quelle sanction vous semblerait juste pour les tyrans? L'exil La peine de mort Réponse libre Vote

Article V	Révéler
Extrait de l’article V : “Nous devrons respecter toutes les coutumes, toutes les traditions, toutes les religions, dans la mesure où elles respectent la Constitution.” Faut-il accepter toutes les cultures ou chercher à produire une culture commune? Oui, il faut accepter toutes les traditions. Non, il faut chercher à unifier les cultures en une culture commune à tous. Vote

Article VII	Révéler
Extrait de l’article VII : “Tous les habitants de la planète ont le droit à une justice universelle.” Est ce que les formes de vie étrangères à la planète doivent être jugées comme des citoyens à part entière? Oui. Non, ils sont différents et leur jugement doit l’être en conséquence. Vote

Article VIII	Révéler
Extrait de l’article VIII : “Tout sera fait pour réintégrer l’être humain à la communauté dont il s’est séparé par son crime. (...) L’enfermement sera réservé aux cas de nombreuses récidives.” Que pensez-vous du rôle de la prison? Cette règle est juste, il faut chercher à réintégrer le criminel à la société. Il faut aller plus loin et supprimer le principe de la prison. On ne peut pas limiter le rôle de la prison car l’enfermement des criminels garantit la sécurité de la société. Vote

Article VIII

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Article IX	Révéler
Extrait de l’article IX : “La liberté pédagogique des parents sera respectée, mais tout devra être fait pour leur inculquer des principes éducatifs fondamentaux.” Faut-il imposer une éducation des parents? Oui, pour le bien des enfants. Non, les parents doivent être absolument libres de leurs choix. Vote

Article X	Révéler
Extrait de l’article X : “Lors d’un référendum, le vote est obligatoire. Le référendum est nécessaire en cas de modification de la constitution, ou pour la guerre et la paix.” Faut-il obliger les citoyens à voter? Oui, mais seulement pour certaines situations comme cela est indiqué dans l’article X. Oui, mais l’obligation devrait concerner n’importe quel vote. Non, il faut laisser la liberté à chacun de s’abstenir de voter. Vote Extrait de l’article X : “Tout habitant majeur vivant sur le territoire doit participer à la vie locale en fonction de ses compétences.” Doit-on imposer une contribution de chacun à la vie locale? Oui, mais de manière limitée, comme cela est indiqué dans l’article X. Oui, mais cela paraît difficile à mettre en oeuvre. Non, chacun doit être libre de contribuer ou non à la vie de la communauté. Vote

Article X

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Question générale	Révéler
Dans l’ensemble, que pensez-vous de la Constitution d’Armandie? Elle est juste et équilibrée. Elle est intéressante mais utopique. Il y manque des principes importants. Elle ne va pas assez loin dans l’utopie. Réponse libre Vote

Planète : Armandie

Galaxie : Radix I

Capitale : Ilan

Vaisseau-Mère : RVB-94

CONSTITUTION

Considérant que le mépris des droits humains, du patrimoine naturel et des principes fondamentaux de justice a conduit l’humanité à sa perte,

Et tirant des enseignements des sagesses de tous les peuples à travers l’histoire qui ont permis le progrès du droit,

Les représentants des citoyens d’Armandie déclarent :

Article I

Tous les êtres doivent être respectés.

Les hommes et les femmes naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Tout animal, étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.

Article II

La propriété privée est admise mais la répartition des biens doit être équitable.

Personne ne doit prendre possession des biens mobiliers et des terres des autres par la force ou sans compensation, sinon il sera traduit en justice.

Article III

Les citoyens s’engagent collectivement à une utilisation des ressources de la planète qui garantisse sa viabilité sur le long terme, dans le respect de la biodiversité.

Article IV

Notre principe est la souveraineté du peuple.

La liberté est un droit fondamental. Elle consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

Nous ne laisserons jamais quelqu’un opprimer les autres, et si cela se produit, nous sanctionnerons l’oppresseur.

Cylindre de Cyrus

Chaque être humain a la même valeur. Par conséquent, nul ne peut prétendre pouvoir exploiter ou dominer un individu sous prétexte qu’il est vulnérable ou inférieur.

Article V

Le principe de laïcité devra être respecté au sens strict du terme. Nous devrons respecter toutes les coutumes, toutes les traditions, toutes les religions, dans la mesure où elles respectent la Constitution.

Cylindre de Cyrus

Article VI

Aucune violence, aucun meurtre, aucun traitement de faveur ou discrimination en fonction du sexe, de l’âge, du foyer de peuplement dont est issu l’individu ne seront tolérés.

Article VII

Tous les habitants de la planète ont le droit à une justice universelle.

De plus, « Par le crime, un homme se met lui-même hors du réseau d’obligations éternelles qui lie chaque être humain à tous les autres. »

SimoneWeil, L’enracinement

Un droit implique des devoirs envers l’Etat, donc la société.

Article VIII

Le système judiciaire se base sur l’équité. Ainsi, la partie lésée aura réparation proportionnellement à l’infraction commise.

Tout sera fait pour réintégrer l’être humain à la communauté dont il s’est séparé par son crime.

Tout système de sanctions doit permettre de redonner au criminel goût à l’humanité et à la liberté qu’il a perdue en désobéissant aux lois liant les hommes égaux entre eux.

L’enfermement sera réservé aux cas de nombreuses récidives. Une telle condamnation se fera toujours en présence d’un jury collectif, afin de permettre un doute raisonnable.
“Que dix coupables échappent à la justice, plutôt que souffre un seul innocent.”

William Blackstone

Article IX

L’enfant est reconnu, universellement, comme un être qui doit pouvoir se développer physiquement, intellectuellement, socialement, moralement, spirituellement, dans la liberté et la dignité.

L’accès, la gratuité et la qualité de l’éducation est garanti pour tous quels que soient l’âge ou la classe sociale. L’éducation est obligatoire de 3 à 18 ans.

L’École favorisera le travail collectif dans l’éducation.

La liberté pédagogique des parents sera respectée, mais tout devra être fait pour leur inculquer des principes éducatifs fondamentaux.

Article X

Tous les citoyens peuvent voter et participer à la vie politique. Ils peuvent de plus se réunir en associations. Chaque personne a le droit de constituer une organisation dans la mesure où cette dernière ne représente pas un risque pour la nation.

Lors d’un référendum, le vote est obligatoire. Le référendum est nécessaire en cas de modification de la constitution, ou pour la guerre et la paix.

Tout habitant majeur vivant sur le territoire doit participer à la vie locale en fonction de ses compétences.

Extrait de l’article I : “Tout animal, étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.” Êtes vous d'accord avec cette formulation des droits des animaux?

Extrait de l’article II : “La propriété privée est admise mais la répartition des biens doit être équitable.” Êtes vous favorable à ce principe?

Article III : “Les citoyens s’engagent collectivement à une utilisation des ressources de la planète qui garantisse sa viabilité sur le long terme, dans le respect de la biodiversité.” Devons-nous réglementer l’utilisation des ressources de la planète?

Extrait de l’article IV : “Nous ne laisserons jamais quelqu’un opprimer les autres, et si cela se produit, nous sanctionnerons l’oppresseur.” Quelle sanction vous semblerait juste pour les tyrans?

Extrait de l’article V : “Nous devrons respecter toutes les coutumes, toutes les traditions, toutes les religions, dans la mesure où elles respectent la Constitution.” Faut-il accepter toutes les cultures ou chercher à produire une culture commune?

Extrait de l’article VII : “Tous les habitants de la planète ont le droit à une justice universelle.” Est ce que les formes de vie étrangères à la planète doivent être jugées comme des citoyens à part entière?

Extrait de l’article VIII : “Tout sera fait pour réintégrer l’être humain à la communauté dont il s’est séparé par son crime. (...) L’enfermement sera réservé aux cas de nombreuses récidives.” Que pensez-vous du rôle de la prison?

Extrait de l’article IX : “La liberté pédagogique des parents sera respectée, mais tout devra être fait pour leur inculquer des principes éducatifs fondamentaux.” Faut-il imposer une éducation des parents?

Extrait de l’article X : “Lors d’un référendum, le vote est obligatoire. Le référendum est nécessaire en cas de modification de la constitution, ou pour la guerre et la paix.” Faut-il obliger les citoyens à voter?

Extrait de l’article X : “Tout habitant majeur vivant sur le territoire doit participer à la vie locale en fonction de ses compétences.” Doit-on imposer une contribution de chacun à la vie locale?

Dans l’ensemble, que pensez-vous de la Constitution d’Armandie?